Conditions Générales
Produits et Services
loupTerrible propose une variété de vêtements et d'accessoires.
Nous nous efforçons de décrire et d’afficher nos produits avec précision ; toutefois, nous ne garantissons pas que toutes les descriptions seront entièrement exactes ou exemptes d’erreurs.
Achats et Paiement
Tous les prix sont en CAD (dollars canadiens).
Les prix et les détails des produits peuvent être modifiés sans préavis.
Des erreurs dans les prix ou les informations sur les produits peuvent se produire. Si de telles erreurs sont identifiées, loupTerrible se réserve le droit d'annuler votre commande et de rembourser tout paiement effectué.
En passant une commande, vous acceptez de payer le prix indiqué, les taxes applicables et les frais d'expédition.
Disponibilité des Produits
La disponibilité des produits peut être limitée.
Si un produit est indisponible, votre commande sera annulée et les montants facturés seront remboursés.
loupTerrible peut vous contacter pour proposer des options de livraison révisées, le cas échéant.
Expédition et Livraison
Nous expédions vers la plupart des régions du Canada, à l'exception des boîtes postales.
Les frais d'expédition et les délais de livraison varient en fonction de la localisation et de la méthode d'expédition choisie.
Des transporteurs fiables sont utilisés pour assurer une livraison sécurisée.
Risques et Propriété
Les risques vous sont transférés dès la livraison.
La propriété des produits vous est transférée uniquement après le paiement intégral, y compris les frais de livraison applicables.
Retours et Échanges
Retours :
- Les produits peuvent être retournés dans les 14 jours suivant la livraison s'ils ne sont pas utilisés et sont dans leur emballage d'origine.
- Les frais d'expédition pour le retour sont à la charge du client.
Échanges :
- Les échanges sont possibles pour le même article dans une taille ou une couleur différente.
- Les frais d'expédition pour les échanges sont également à la charge du client.
Remboursements :
- Les remboursements sont effectués après inspection de l'article retourné. Les remboursements approuvés seront appliqués au mode de paiement original dans un délai spécifié.
Exclusion de Garanties et Limitation de Responsabilité
loupTerrible décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris la qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier et l'absence de contrefaçon.
La responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, tels que les pertes de profits ou de données, est exclue.
La responsabilité totale de loupTerrible ne dépassera pas le montant payé pour le produit concerné.
Certaines lois peuvent prévaloir sur ces limitations et vous accorder des droits supplémentaires.
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu de ce site est la propriété de loupTerrible ou de ses fournisseurs et est protégé par le droit d'auteur et les conventions internationales.
Droit Applicable et Juridiction
Cet accord est régi par les lois de la province de Québec et du Canada. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas.
Résolution des Litiges et Mesures Injonctives
Les litiges seront résolus par arbitrage obligatoire selon les Règles d’arbitrage de l’Institut d’arbitrage et de médiation du Canada.
Avant l’arbitrage, les litiges doivent d’abord être soumis au service client de loupTerrible pour résolution.
Des mesures injonctives peuvent être demandées pour protéger la propriété intellectuelle ou préserver le statu quo en attendant l’arbitrage.
Législation sur l’Exportation
Les produits sont soumis aux lois canadiennes sur le contrôle des exportations. Vous acceptez de respecter toutes les réglementations applicables.
Dispositions Diverses
- Aucune Cession : Vous ne pouvez pas céder vos droits en vertu de cet accord sans consentement écrit.
- Divisibilité : Si une disposition est jugée inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.
- Entente Intégrale : Cet accord remplace toutes les ententes précédentes et ne peut être modifié que par écrit.
- Absence de Renonciation : Le fait de ne pas appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation aux droits.
- Rubriques : Les titres des sections sont uniquement fournis à titre de référence et n’affectent pas l’interprétation.
- Langue : Cet accord est rédigé en anglais.
Vous consentez expressément à ce que cette entente soit rédigée en anglais.
Questions et Commentaires
Nous accueillons vos commentaires. Contactez-nous à cs@loupterrible.com ou via notre page « Nous Contacter ».